Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions légales en vigueur, il est précisé aux utilisateurs du site [Nom de la boutique] l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
-
Nom de la boutique : [Nom de la boutique]
-
Responsable de la publication : [Nom et prénom ou nom de l’entreprise]
-
Statut juridique : [Auto-entrepreneur / SAS / SARL / etc.]
-
Adresse : [Adresse complète]
-
Email : [Adresse email de contact]
-
Numéro SIRET / RCS : [Si applicable]
-
TVA intracommunautaire : [Si applicable]
Hébergement
Le site est hébergé par :
-
Shopify Inc.
-
151 O’Connor Street
-
Ground floor
-
Ottawa, Ontario K2P 2L8
-
Canada
-
Site web : https://www.shopify.com
Accès au site
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure.
[Nom de la boutique] ne saurait être tenue responsable de toute interruption du site.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site [Nom de la boutique] (textes, images, logos, vidéos, design, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des commandes et de la relation client.
Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit :
-
d’accès
-
de rectification
-
de suppression
Pour toute demande, l’utilisateur peut contacter : [email de contact]
Cookies
Le site peut être amené à utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience et proposer des contenus adaptés.
L’utilisateur peut configurer ses préférences via son navigateur ou le bandeau de consentement affiché lors de la première visite.
Responsabilité
[Nom de la boutique] ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit [français / belge / autre].
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.